Déposée par voie électronique le 6 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BodySens
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SATIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BodySens domicilié(e) 442 Georges BESSE - 30035 - Nîmes - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 303 502 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BodySens domicilié(e) 442 Georges Besse - 30035 - Nîmes - France.
La marque SATIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795246.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BodySens, SAS - 442 Georges BESSE - 30035 - Nîmes - France - SIREN 514303502
BodySens - 442 Georges Besse - 30035 - Nîmes - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 10 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°762673 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SATIE"
